Mercredi 10 avril 2024 à 9 heures 30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,… Lire la suite
Résultat de la recherche avec le mot proposition de loi RIST
Toute date, ( 20/29 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la protection de l’enfance et l’accès aux soins à l’hôpital public (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 3 avril à 9 heures… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (Assemblée nationale)
À partir du lundi 20 novembre à 16h, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap ou victimes d’un accident grave (Assemblée nationale)
Mercredi 12 juillet à 15h, les députés procèderont à l’examen, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), de la… Lire la suite
Travaux de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 30 et mercredi 31 mai 2023 sur… Lire la suite
Adoption définitive de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (Annonce)
Après le Sénat, le 9 mai, l’Assemblée nationale a validé, mercredi 10 mai, l’accord auquel députés et sénateurs étaient parvenus en… Lire la suite
Examen de la loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (Assemblée nationale)
À partir du mardi 11 avril, l’Assemblée examine, en première lecture, la proposition de loi portant mesures pour bâtir la… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une ALD (Assemblée nationale)
Mercredi 15 février 2023, dès 10h30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), examinera la proposition de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 10 janvier 2023 à 18… Lire la suite
Réunion de la commission des affaires sociales sur la formation de sage-femme et la création d’une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 14 décembre sur l’ordre… Lire la suite
Présentation des travaux de la mission flash sur l’effectivité des droits à l’allocation journalière de présence parentale (Conférence de presse)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), a confié à M. Paul Christophe (Agir ens,… Lire la suite
Audition de la présidente de la Cnil et examen en nouvelle lecture de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur… Lire la suite
Vote solennel sur la proposition de loi Rist (Assemblée nationale)
Mardi 8 décembre vers 17h, vote solennel de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à améliorer le système de… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification » (Assemblée nationale)
Lundi 30 novembre débute l’examen de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la… Lire la suite
La commission des Affaires sociales examine la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification et la proposition de loi visant à instituer une carte Vitale biométrique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), se réunira le 25 novembre sur l’ordre du jour… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur l’institution de la carte Vitale biométrique ou encore la santé universitaire (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) tiendra des réunions sur… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Mme Fadila Khattabi (Côte d’or, LaREM) se réunira, en présence de la… Lire la suite
Retraite, santé au travail… examen de 3 propositions de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Du lundi 22 juin à partir de 16h au mercredi 24 juin, l’Assemblée nationale examine 3 propositions de loi: –… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur l’éthique de l’urgence, la retraite ou encore la gouvernance des EPS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira : Le 16 juin… Lire la suite